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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P
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PEQUIGNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEQUIGNET
S.A.M.E.P. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98713011
Date de dépôt :
08/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2008

Présentation de la marque PEQUIGNET

Déposée le 8 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEQUIGNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P domicilié(e) 1, Rue du Bief, 25500 MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 820 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.M.E.P. - France.

La marque PEQUIGNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEQUIGNET est expirée depuis le 8 janvier 2008.

S.A.M.E.P a également déposé les autres marques suivantes : EP PEQUIGNET " SI LE TEMPS NOUS APPARTENAIT " , ATTELAGE , ETRIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , EQUUS , EP PEQUIGNET 2000 LIMITED EDITION MOOREA MILLENIUM , MIC 2000 , PEQUIGNET , (Marque figurative)


S.A.M.E.P. (Société anonyme) - 1, Rue du Bief, 25500 MORTEAU - France - SIREN 732820196


S.A.M.E.P. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Articles de bureau tels que stylos à encre. (à l'exception des meubles).